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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT LORILLARD
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SWIRL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWIRL
ETABLISSEMENT LORILLARD, SA

Numéro de dépôt :
4298510
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2026
SWIRL de ETABLISSEMENT LORILLARD

Présentation de la marque SWIRL

Déposée le 12 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT LORILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SWIRL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT LORILLARD domicilié(e) 1 AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 420 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, Mme PIROTTE Valérie domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque SWIRL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWIRL arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

ETABLISSEMENT LORILLARD a également déposé les autres marques suivantes : L LOREBAT MENUISERIES , I LOVE LORENOVE , KHELYS , VERTUAL , FENETRES LORENOVE , FUSIA , FENETRES PORTES D ENTREE DE GARAGE BLINDEES , M MAESTRIA , HPC , TWINEA technologie


ETABLISSEMENT LORILLARD, SA - 1 AVENUE GUSTAVE EIFFEL - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 805420205


CABINET DEBAY, Mme PIROTTE Valérie - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Fenêtres et portes-fenêtres métalliques.

Matériaux de construction non métalliques, à savoir les matériaux composites en fibres de verre et polychlorure de vinyle.

Fenêtres et portes-fenêtres à la française non métalliques, iscillo-battantes, en polychlorure de vinyle (PVC) ou en matière plastique ou en toute autre matière synthétique ou à prédominance de matière plastique ou de toute autre matière synthétique.

Garnitures de fenêtres en matière plastique ou autre matière synthétique ou à prédominance de matière plastique ou de toute autre matière synthétique, profilés en matière plastique ou autre matière synthétique, cadres et ventaux en matière plastique, pour fenêtres, portes-fenêtres.

Construction, entretien, travaux de montage et réparation de fenêtres, portes-fenêtres, réhabilitation et rénovation de bâtiments.