Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par ETABLISSEMENT LORILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FUSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-44 du 1 novembre 2019.
Le déposant est ETABLISSEMENT LORILLARD domicilié(e) 1 AVENUE GUSTAVE EIFFEL L'ATRIUM - 28000 - CHARTRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBAY IP, Madame Valérie PIROTTE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque FUSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEBAY IP, Madame Valérie PIROTTE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05
Menuiserie métallique à savoir portes-fenêtres, fenêtres, cadre de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, profilés ; quincaillerie métallique ; fenêtres et portes-fenêtres métalliques ;
Matières plastiques mi- ouvrées, matériaux de construction non métalliques, à savoir les matériaux composites en fibres de verre et polychlorure de vinyle (PVC) ;
Menuiserie non métallique à savoir portes-fenêtres, fenêtres, cadre de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes et coulissantes ou fixes, profilés ; verre isolant (construction) ; fenêtres et portes-fenêtres non métalliques oscillo-battantes, en polychlorure de vinyle (PVC) ou en matière plastique ou en toute autre matière synthétique ; cadres de portes, fenêtres ou portes-fenêtres non métalliques ; fermetures non métalliques autres qu'électriques pour le bâtiment ; profilés en matière plastique ou autre matière synthétique pour la construction ; cadres et ventaux en matière plastique pour fenêtres et portes-fenêtres ;
Produits non compris dans d'autres classes en bois, succédanés de bois, ou en matières plastiques, à savoir boîtiers et supports muraux ; garnitures de portes, fenêtres ou portes-fenêtres en bois ou matière plastique ou autre matière synthétique ou à prédominance de matière plastique ou de toute autre matière synthétique ;
Travaux de menuiseries intérieures et extérieures, à savoir entretien, travaux de montage et réparation de fenêtres, porte-fenêtre, portes, portails, stores, volets ; construction, rénovation et réhabilitation (rénovation) de bâtiments ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; services de conseils liés à la pose de menuiseries ;
Recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services d'évaluation, consultation, estimations, expertises, conseils techniques rendus par des ingénieurs dans le domaine de la menuiserie.
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