Déposée le 2 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT LORAIN DUQUESNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Quai Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT LORAIN DUQUESNE domicilié(e) 24 bd general de Gaulle,76200 DIEPPE - 76200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 801 297 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT LORAIN-DUQUESNE domicilié(e) 24 Bd general de Gaulle,76200 DIEPPE - 76200 - France.
La marque Quai Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quai Sud est expirée depuis le 2 août 2014.
ETABLISSEMENT LORAIN DUQUESNE SAS - 24 bd general de Gaulle,76200 DIEPPE - 76200 - France - SIREN 318801297
ETABLISSEMENT LORAIN-DUQUESNE - 24 Bd general de Gaulle,76200 DIEPPE - 76200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Meubles, miroirs, cadres, commodes, coussins, etageres, fauteuils, sieges ; vannerie, boites en bois. Statues, figurines en porcelaine, terre cuite ou verre. Couverture de lit. Fleurs artificielles. Tapis, paillasson, nattes. Appareil d'eclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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