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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissement LINDER
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FABRIQUÉ SUR TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRIQUÉ SUR TERRE
Etablissement LINDER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3294678
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/05/2014
FABRIQUÉ SUR TERRE de Etablissement LINDER

Présentation de la marque FABRIQUÉ SUR TERRE

Déposée le 28 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) Etablissement LINDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FABRIQUÉ SUR TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement LINDER domicilié(e) Rue Célestin Linder,42780 VIOLAY - 42780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 780 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque FABRIQUÉ SUR TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRIQUÉ SUR TERRE est expirée depuis le 28 mai 2014.


Etablissement LINDER Société Anonyme - Rue Célestin Linder,42780 VIOLAY - 42780 - France - SIREN 405780107


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Voilages, tissu d'ameublement, tissu mural, couvre-lits, jetés de lit, textiles pour la décoration.