Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Léger
etablissement Léger, sasu

Numéro de dépôt :
4224360
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Léger de etablissement Léger

Présentation de la marque Léger

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par etablissement LégerTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Léger »

Le déposant est etablissement LégerTODO domicilié(e) 15 rue Danton - 93100 - Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 002 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement Léger, M. Benoit Le Batard domicilié(e) 15 rue Danton - 93100 - Montreuil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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etablissement Léger, sasu - 15 rue Danton - 93100 - Montreuil - France - SIREN 612002949


Etablissement Léger, M. Benoit Le Batard - 15 rue Danton - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 3 février 2016 - Retrait partiel n°662388 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Inscription le 10 août 2018 - Rejet total n°730865 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.