Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par ETABLISSEMENT LE SAINT – FRUITS ET LEGUMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAP MAREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-01 du 5 janvier 2018.
Le déposant est ETABLISSEMENT LE SAINT – FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque CAP MAREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP MAREE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.
ETABLISSEMENT LE SAINT – FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION SUD-OUEST
ETABLISSEMENT LE SAINT – FRUITS ET LEGUMES - 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France
IPSIDE, Madame Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; filets de poissons ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparés, confits, aromatisés ; compositions de fruits transformés ; salades de légumes ; salades de fruits ; herbes aromatiques ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; desserts à base de fruits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; jambons ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; palourdes (non vivantes) ; écrevisses (non vivantes) ; poissons (non vivants) ; homards (non vivants) ; moules (non vivantes) ; huitres (non vivantes) ; coquillages (non vivants) ; langoustes (non vivantes) ; langoustines (non vivantes) ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ail conservé ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; bouquets de crevettes non vivants ; crème fraîche ; écorces de fruits ; zestes de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; préparations culinaires à tartiner à base de fruits ou de légumes ; préparations culinaires à tartiner à base de viande, poisson, volaille et gibier ; pulpes de fruits, de légumes ; purées de fruits, de légumes ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades, melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats conservés, congelés, séchés et cuits ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates, conservés, congelés, séchés et cuits ; olives fraîches olives conservées ; herbes aromatiques, herbes potagères conservées, congelées, séchées et cuites ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d'olives ; raisins secs ; dattes ; jus végétaux pour la cuisine ; terrines de viandes, poissons, volaille ou gibier ; rillettes ; pâté ; pâté de campagne ; plats préparés et cuisinés à base de viande, volaille, gibier ou de poissons et/ou légumes ; préparations culinaires à base de viande, poisson, volaille ou gibier et/ou légumes ; mousses de poissons ; oeufs de poisson préparés ; poisson saumuré ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; barres de céréales ; brioches ; coulis de fruits ; desserts sous forme de mousses ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants naturels ; herbes potagères conservées ; infusions non médicinales ; jus de viande ; marinades ; pâtes de fruits ; pâtés à la viande ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; plats préparés à base de féculents ; sauces (condiments) ; plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et féculents ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; agrumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; semences brutes et non transformées ; algues non transformées pour l'alimentation humaine ou animale ; coquillages vivants ; homards vivants ; moules vivantes ; écrevisses vivantes ; langoustes vivantes ; langoustines vivantes ; crevettes vivantes ; oeufs de poissons ; produits de l'élevage, de l'aquaculture ; herbes potagères fraîches ; poissons vivants ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats ; noix de coco, ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates frais ; olives fraîches ; persil ; herbes aromatiques ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails à base de bières ; boissons sans alcool aromatisées au café, au thé, au cacao ; boissons protéinées ; extraits de fruits sans alcool : jus végétaux (boissons) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; boissons à base de jus de légumes ;
Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; apéritifs alcoolisés ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; eaux de vie ; extraits de fruits avec alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits notamment produits alimentaires et boissons sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité et présentation de produits alimentaires et boissons sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement notamment de produits alimentaires et boissons pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de produits alimentaires et de boissons ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires et des boissons ; services d'achats groupés de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux au consommateur ; services de ventes privées au détail, dans un catalogue de marchandises, sur un site Internet, ou toute autre forme de média électronique de télécommunication de produits alimentaires.
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