ETABLISSEMENT LA MESSUZIERE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3446461
Date de dépôt :
21/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/08/2026
Présentation de la marque SECRETS DELICES
Déposée le 21 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT LA MESSUZIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « SECRETS DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-39 du 29 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT LA MESSUZIERE domicilié(e) LE MARAIS - 35131 - CHARTRES-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 425 838 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand, CS 40824 domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque SECRETS DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3446461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39
Inscription le 15 avril 2014 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°622647 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-15
Renouvellement sans limitation le 18 août 2016 n°2625996 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements.Temporaires. Créches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maison de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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