Marque enregistrée - Marque en vigueur

APRO
ETABLISSEMENT L.DANIEL, SARL

Numéro de dépôt :
4193303
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/06/2025
APRO de ETABLISSEMENT L.DANIEL

Présentation de la marque APRO

Déposée le 30 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT L.DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « APRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT L.DANIEL domicilié(e) No 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT L.DANIEL, M. DANIEL Philippe domicilié(e) No 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France.

La marque APRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APRO arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

ETABLISSEMENT L.DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : BITUFLASH , COLOR DISCOUNT


ETABLISSEMENT L.DANIEL, SARL - No 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France - SIREN 302494505


ETABLISSEMENT L.DANIEL, M. DANIEL Philippe - No 302 ZI LA PLAINE DU CAIRE III - 13830 - ROQUEFORT LA BEDOULE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).