Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECGRAN
ETABLISSEMENT JEAN DEVEZE

Numéro de dépôt :
1039469
Date de dépôt :
21/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Carcassonne

Présentation de la marque RECGRAN

Déposée le 21 décembre 1977 par ETABLISSEMENT JEAN DEVEZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Carcassonne), la marque française « RECGRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENT JEAN DEVEZE domicilié(e) (S.A.R.L.) Avenue de l'Argent-Double - B.P. No 1 11160 CAUNES MINERVOIS - France.

La marque RECGRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RECGRAN est expirée depuis le 21 décembre 1987.


ETABLISSEMENT JEAN DEVEZE - (S.A.R.L.) Avenue de l'Argent-Double - B.P. No 1 11160 CAUNES MINERVOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-035

Vin, spiritueux et liqueurs