Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROULLET -CREATION-
Etablissement J. ROULLET et Cie (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1250359
Date de dépôt :
03/10/1983
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
03/10/1993
ROULLET -CREATION- de Etablissement J. ROULLET et Cie

Présentation de la marque ROULLET -CREATION-

Déposée le 3 octobre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement J. ROULLET et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « ROULLET -CREATION- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement J. ROULLET et Cie domicilié(e) 21, rue du Chapitre, 16230 MANSLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCHAMPS Yves - Gérant - - France.

La marque ROULLET -CREATION- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250359.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROULLET -CREATION- est expirée depuis le 3 octobre 1993.


Etablissement J. ROULLET et Cie (S.A.R.L.) - 21, rue du Chapitre, 16230 MANSLE. - France


DESCHAMPS Yves - Gérant - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Collection vêtements enfants de 2 à 12 ans.FABRICATION : 100 % Coton. sur lesquels sont cousus : la marque ROULLET CREATION - avec le sigle : La Tortue qui fait du stop.