Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JPM
Etablissement J.P.M. S.A.

Numéro de dépôt :
1649018
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
27/02/2001
JPM de Etablissement J.P.M

Présentation de la marque JPM

Déposée le 27 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissement J.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « JPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement J.P.M domicilié(e) R.N. 88, 12800 NAUCELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul MASSOL, PDG - France.

La marque JPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12


Etablissement J.P.M. S.A. - R.N. 88, 12800 NAUCELLE - France


M. Jean-Paul MASSOL, PDG - France


Inscription le 6 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243737 - Publication au BOPI 1997-10-06

Carrosserie poids lourds et bétaillères, bennes poids lourds et petits porteurs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.