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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissement J. MEFFRE
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SE JOUE EN PROVENCE LA PETANQU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SE JOUE EN PROVENCE LA PETANQU
Etablissement J. MEFFRE S.A

Numéro de dépôt :
92447205
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque SE JOUE EN PROVENCE LA PETANQU

Déposée le 17 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Etablissement J. MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « SE JOUE EN PROVENCE LA PETANQU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement J. MEFFRE domicilié(e) 1, Place du Marché, 84170 MONTEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN MEFFRE - France.

La marque SE JOUE EN PROVENCE LA PETANQU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SE JOUE EN PROVENCE LA PETANQU est expirée depuis le 17 décembre 2002.

Etablissement J. MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LE FESTIVAL


Etablissement J. MEFFRE S.A - 1, Place du Marché, 84170 MONTEUX - France


ALAIN MEFFRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Produits agricoles, horticoles, forestier et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes vivantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt