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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT J. MEFFRE franÇaise
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LE SARMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SARMENT
Société dite: ETABLISSEMENT J. MEFFRE société anonyme franÇaise

Numéro de dépôt :
1650201
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
05/02/2001
LE SARMENT de ETABLISSEMENT J. MEFFRE franÇaise

Présentation de la marque LE SARMENT

Déposée le 5 février 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT J. MEFFRE franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE SARMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT J. MEFFRE franÇaise domicilié(e) ayant son siège social: Place du Marché, 84170 MONTEUX - France.

La marque LE SARMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SARMENT est expirée depuis le 5 février 2001.


Société dite: ETABLISSEMENT J. MEFFRE société anonyme franÇaise - ayant son siège social: Place du Marché, 84170 MONTEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt