Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON TERROIR AU BON MOMENT
Etablissement J. GANDON - SA
Coopérative Agricole de Noirmoutier

Numéro de dépôt :
3136949
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
LE BON TERROIR AU BON MOMENT de Etablissement J. GANDON

Présentation de la marque LE BON TERROIR AU BON MOMENT

Déposée le 10 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Etablissement J. GANDON et Coopérative Agricole de Noirmoutier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BON TERROIR AU BON MOMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Etablissement J. GANDON domicilié(e) Z.I. de Beauchamp 283, Chaussée Jules César, 95250 BEAUCHAMP - France et Coopérative Agricole de Noirmoutier, domicilié(e) Le petit chessé, 85330 Noirmoutier en l'île - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement GANDON Monsieur J. GANDON - France.

La marque LE BON TERROIR AU BON MOMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON TERROIR AU BON MOMENT est expirée depuis le 10 décembre 2011.


Etablissement J. GANDON - SA - Z.I. de Beauchamp 283, Chaussée Jules César, 95250 BEAUCHAMP - France

Coopérative Agricole de Noirmoutier - Le petit chessé, 85330 Noirmoutier en l'île - France


Etablissement GANDON Monsieur J. GANDON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Inscription le 14 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581080 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-14

Gestion des affaires commerciales Organisation d'expositions et animations à buts commerciaux ou de publicité. Formation - organisation de concours, Salons. Restauration (alimentation) . Services d'agricultures. Gestion de lieux d'expositions. fruits et légumes produits agricoles ni préparés ni transformés

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.