Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISALP
Numéro de dépôt :
1198156
Date de dépôt :
09/02/1982
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
09/02/1992
Présentation de la marque ISALP
Déposée le 9 février 1982 par la Société Anonyme (SA) Etablissement ISO-MIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « ISALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ISALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISALP est expirée depuis le 9 février 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31