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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissement ISAUTIER
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BOURBOGNAC ISAUTIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOURBOGNAC ISAUTIER
Etablissement ISAUTIER S.A

Numéro de dépôt :
92438742
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BOURBOGNAC ISAUTIER

Déposée le 19 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) Etablissement ISAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURBOGNAC ISAUTIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement ISAUTIER domicilié(e) Z.I no 2, BP 354, 97453 St PIERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 474 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement ISAUTIER S.A - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Etablissement ISAUTIER S.A - Z.I no 2, BP 354, 97453 St PIERRE CEDEX - France - SIREN 315474742


Etablissement ISAUTIER S.A - France


Inscription le 24 juillet 1996 - Rejet total n°204324 - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1996-07-24

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