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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement Horticoles Saulais Gérard
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caméLéo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

caméLéo
Etablissement Horticoles Saulais Gérard, sarl

Numéro de dépôt :
3873787
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021
caméLéo de Etablissement Horticoles Saulais Gérard

Présentation de la marque caméLéo

Déposée le 15 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement Horticoles Saulais Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « caméLéo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement Horticoles Saulais Gérard domicilié(e) chemin de Bel oeil - 49130 - SAINTE GEMMES SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement Horticoles Saulais Gérard, M. saulais gérard domicilié(e) chemin de Bel oeil - 49130 - SAINTE GEMMES SUR LOIRE - France.

La marque caméLéo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caméLéo est expirée depuis le 15 novembre 2021.


Etablissement Horticoles Saulais Gérard, sarl - chemin de Bel oeil - 49130 - SAINTE GEMMES SUR LOIRE - France


Etablissement Horticoles Saulais Gérard, M. saulais gérard - chemin de Bel oeil - 49130 - SAINTE GEMMES SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580756 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Animaux vivants. Aliments pour les animaux ; malt. Crustacés vivants. Appâts vivants pour la pêche. Agrumes. Bois bruts. Fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.