Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUGAINVILLIERS FLAM AND CO
Etablissement Horticole du Cannebeth, SARL

Numéro de dépôt :
3964133
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2022
BOUGAINVILLIERS FLAM AND CO de Etablissement Horticole du Cannebeth

Présentation de la marque BOUGAINVILLIERS FLAM AND CO

Déposée le 22 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement Horticole du Cannebeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOUGAINVILLIERS FLAM AND CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement Horticole du Cannebeth domicilié(e) Chemin du Cannebeth - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement Horticole du Cannebeth, M. LEVAUX Philippe domicilié(e) Chemin du Cannebeth - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque BOUGAINVILLIERS FLAM AND CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964133.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUGAINVILLIERS FLAM AND CO est expirée depuis le 22 novembre 2022.

Etablissement Horticole du Cannebeth a également déposé les autres marques suivantes : Bougainvillea ' Flame '


Etablissement Horticole du Cannebeth, SARL - Chemin du Cannebeth - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 413724873


Etablissement Horticole du Cannebeth, M. LEVAUX Philippe - Chemin du Cannebeth - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.