Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Etablissement Horticole Du Cannebeth
/
Bougainvillea ' Flame '
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bougainvillea ' Flame '
Etablissement Horticole Du Cannebeth, EARL
Altiflor Società agricola Semplice, EARL

Numéro de dépôt :
3961572
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2022
Bougainvillea \' Flame \' de Etablissement Horticole Du Cannebeth

Présentation de la marque Bougainvillea ' Flame '

Déposée le 12 novembre 2012 par Etablissement Horticole Du Cannebeth et Altiflor Società agricola Semplice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bougainvillea ' Flame ' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Les déposants sont Etablissement Horticole Du Cannebeth, EARL domicilié(e) Chemin du Cannebeth - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Altiflor Società agricola Semplice, EARL domicilié(e) SR 148 Pontina, Borgo San Donato, 04010 SABAUDIA, LATINA - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement Horticole Du Cannebeth, M. LEVAUX PHILIPPE domicilié(e) Chemin du Cannebeth - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque Bougainvillea ' Flame ' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bougainvillea ' Flame ' est expirée depuis le 12 novembre 2022.

Etablissement Horticole Du Cannebeth a également déposé les autres marques suivantes : BOUGAINVILLIERS FLAM AND CO


Etablissement Horticole Du Cannebeth, EARL - Chemin du Cannebeth - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 4

Altiflor Società agricola Semplice, EARL - SR 148 Pontina, Borgo San Donato, 04010 SABAUDIA, LATINA - Italie


Etablissement Horticole Du Cannebeth, M. LEVAUX PHILIPPE - Chemin du Cannebeth - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Produits agricoles, ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.