Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIC
Etablissement HAAS Georges Cie (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1590969
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
16/02/2000
RIC de Etablissement HAAS Georges   Cie (S.N.C

Présentation de la marque RIC

Déposée le 16 février 1990 par Etablissement HAAS Georges Cie (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « RIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement HAAS Georges Cie (S.N.C.), domicilié(e) 16 rue de Verdusse, 81000 ALBI - France.

La marque RIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIC est expirée depuis le 16 février 2000.

Etablissement HAAS Georges Cie (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : RIC


Etablissement HAAS Georges Cie (S.N.C.) - 16 rue de Verdusse, 81000 ALBI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Prêt à porter