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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissement H. MOUTON
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H-MOUTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H-MOUTON
Etablissement H. MOUTON S.A.

Numéro de dépôt :
1589651
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
28/10/1997
H-MOUTON de Etablissement H. MOUTON

Présentation de la marque H-MOUTON

Déposée le 28 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) Etablissement H. MOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « H-MOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement H. MOUTON domicilié(e) 36 rue Pierre Semard, 30014 NIMES - France.

La marque H-MOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H-MOUTON est expirée depuis le 28 octobre 1997.


Etablissement H. MOUTON S.A. - 36 rue Pierre Semard, 30014 NIMES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 30 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236502 - Publication au BOPI 1997-04-30

Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164364 - Publication au BOPI 1993-10-19

Toutes conserves, semi-conserves et produits frais. Brandade de morue

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.