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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES
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PROTHESE BL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTHESE BL
Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES SA

Numéro de dépôt :
1752972
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
23/12/2001
PROTHESE BL de Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES

Présentation de la marque PROTHESE BL

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « PROTHESE BL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES domicilié(e) Zone artisanale, 68990 HEIMSBRUNN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARTHEL - France.

La marque PROTHESE BL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTHESE BL est expirée depuis le 23 décembre 2001.

Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES a également déposé les autres marques suivantes : MIFO 1234 , METATARSO-PHALANGEAL DISEASE MPD , BIOTACT , FIT , (Marque figurative) , P.R.A. PROTHESE A RELIEF AUTOCENTREUR , ORTHALE , CETEC , TOPALE , AC 1


Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES SA - Zone artisanale, 68990 HEIMSBRUNN - France


BARTHEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.