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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES
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ORTHALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHALE
Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1635791
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2000
ORTHALE de Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES

Présentation de la marque ORTHALE

Déposée le 20 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES domicilié(e) Zone Artisanale Mulhouse-Heimsbrunn, 68990 HEIMSBRUNN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUILLIER - France.

La marque ORTHALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHALE est expirée depuis le 20 décembre 2000.

Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES a également déposé les autres marques suivantes : MIFO 1234 , METATARSO-PHALANGEAL DISEASE MPD , BIOTACT , FIT , (Marque figurative) , P.R.A. PROTHESE A RELIEF AUTOCENTREUR , CETEC , TOPALE , AC 1 , EXAMEX


Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES (S.A.) - Zone Artisanale Mulhouse-Heimsbrunn, 68990 HEIMSBRUNN - France


RUILLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, matériel de suture