Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUDRE BRODER
ETABLISSEMENT FABRE VARALDI

Numéro de dépôt :
4349100
Date de dépôt :
26/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2027
COUDRE BRODER de ETABLISSEMENT FABRE VARALDI

Présentation de la marque COUDRE BRODER

Déposée par voie électronique le 26 mars 2017 par ETABLISSEMENT FABRE VARALDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUDRE BRODER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est ETABLISSEMENT FABRE VARALDI domicilié(e) 1 AVENUE DE VILLARS - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT FABRE VARALDI, BERNADETTE FABRE domicilié(e) 1 AVENUE DE VILLARS - 78150 - LE CHESNAY - France.

La marque COUDRE BRODER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUDRE BRODER arrivera à expiration en date du 26 mars 2027.

ETABLISSEMENT FABRE VARALDI a également déposé les autres marques suivantes : COUDRE-VERSAILLES , COUDRE & BRODER


ETABLISSEMENT FABRE VARALDI - 1 AVENUE DE VILLARS - 78150 - LE CHESNAY - France


ETABLISSEMENT FABRE VARALDI, BERNADETTE FABRE - 1 AVENUE DE VILLARS - 78150 - LE CHESNAY - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 6 août 2019 - Rejet partiel n°766003 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-06

Machines-outils  ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres)  ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)  ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement  ; distributeurs automatiques  ; machines agricoles  ; machines d'aspiration à usage industriel  ; machines à travailler le bois  ; manipulateurs industriels (machines)  ; machines d'emballage  ; pompes (machines)  ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines)  ; bouldozeurs  ; broyeurs (machines)  ; centrifugeuses (machines)  ; ascenseurs  ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques  ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie  ; scies (machines)  ; robots (machines)  ; machines à imprimer  ; foreuses  ; élévateurs ;

Meubles  ; sièges ;

Vêtements  ; chaussures  ; chapellerie  ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement)  ; fourrures (vêtements)  ; gants (habillement)  ; foulards  ; cravates  ; bonneterie  ; chaussettes ; chaussons  ; chaussures de plage  ; chaussures de ski  ; chaussures de sport  ; sous-vêtements ;

Dentelles  ; broderies  ; rubans  ; boutons  ; crochets (mercerie)  ; épingles  ; plantes artificielles  ; fleurs artificielles  ; passementerie  ; perruques  ; attaches pour vêtements  ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Télécommunications  ; informations en matière de télécommunications  ; communications par terminaux d'ordinateurs  ; communications par réseaux de fibres optiques  ; communications radiophoniques  ; communications téléphoniques  ; radiotéléphonie mobile  ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux  ; mise à disposition de forums en ligne  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; services d'affichage électronique (télécommunications)  ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; agences de presse  ; agences d'informations (nouvelles)  ; location d'appareils de télécommunication  ; émissions radiophoniques  ; émissions télévisées  ; services de téléconférences  ; services de visioconférence  ; services de messagerie électronique  ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.