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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT F. RIVA
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Grand vatel
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Grand vatel
ETABLISSEMENT F. RIVA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98737136
Date de dépôt :
12/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2028

Présentation de la marque Grand vatel

Déposée le 12 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT F. RIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grand vatel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT F. RIVA domicilié(e) ZAC du Coudoulet, rue de Belgique, BP 60028 - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 745 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Grand vatel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Grand vatel arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

ETABLISSEMENT F. RIVA a également déposé les autres marques suivantes : RIVA


ETABLISSEMENT F. RIVA, Société par actions simplifiée - ZAC du Coudoulet, rue de Belgique, BP 60028 - 84100 - ORANGE - France - SIREN 341745065


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 RUE Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2008 n°2370230 - Publication au BOPI 2008-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Renouvellement sans limitation le 14 février 2018 n°2672538 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.