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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement EDITIONS DEVAUX
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D EDITIONS DEVAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D EDITIONS DEVAUX
Etablissement EDITIONS DEVAUX (SARL)

Numéro de dépôt :
1407631
Date de dépôt :
02/02/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
02/02/1997
D EDITIONS DEVAUX de Etablissement EDITIONS DEVAUX

Présentation de la marque D EDITIONS DEVAUX

Déposée le 2 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement EDITIONS DEVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « D EDITIONS DEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement EDITIONS DEVAUX domicilié(e) 7, rue des Cigales, Sainte Soulle, 17220. La JARRIE. - France.

La marque D EDITIONS DEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D EDITIONS DEVAUX est expirée depuis le 2 février 1997.

Etablissement EDITIONS DEVAUX a également déposé les autres marques suivantes : PANORAMAISON


Etablissement EDITIONS DEVAUX (SARL) - 7, rue des Cigales, Sainte Soulle, 17220. La JARRIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Journaux périodiques, catalogues, guides, annuaires magazines, services télématiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.