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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT E. PECOU
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CHAMOISETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMOISETTES
ETABLISSEMENT E. PECOU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1483494
Date de dépôt :
18/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/2008
CHAMOISETTES de ETABLISSEMENT E. PECOU

Présentation de la marque CHAMOISETTES

Déposée le 18 août 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT E. PECOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMOISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT E. PECOU domicilié(e) Zone Industrielle, Péligry, 82000 MONTAUBAN (dossier no 2122327) - France et immatriculée sous le numéro RCS 846 650 141 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2122327) - France.

La marque CHAMOISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMOISETTES est expirée depuis le 18 août 2008.


ETABLISSEMENT E. PECOU, société anonyme - Zone Industrielle, Péligry, 82000 MONTAUBAN (dossier no 2122327) - France - SIREN 846650141


NOVAMARK - (dossier no 2122327) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1998 n°2122327 - Publication au BOPI 1998-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.