Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOG DEFENSE OPTIMUM GARANTIE VEILLE SUR VOTRE BIEN
ETABLISSEMENT: S.A. E CHAPEAU

Numéro de dépôt :
1416726
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1995
DOG DEFENSE OPTIMUM GARANTIE VEILLE SUR VOTRE BIEN de ETABLISSEMENT: E CHAPEAU

Présentation de la marque DOG DEFENSE OPTIMUM GARANTIE VEILLE SUR VOTRE BIEN

Déposée le 2 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT: E CHAPEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOG DEFENSE OPTIMUM GARANTIE VEILLE SUR VOTRE BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT: E CHAPEAU domicilié(e) 37, allée Bourgoin, 91100 SAINTRY sur SEINE. - France.

La marque DOG DEFENSE OPTIMUM GARANTIE VEILLE SUR VOTRE BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOG DEFENSE OPTIMUM GARANTIE VEILLE SUR VOTRE BIEN est expirée depuis le 2 avril 1995.


ETABLISSEMENT: S.A. E CHAPEAU - 37, allée Bourgoin, 91100 SAINTRY sur SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Tous dispositifs, tous systèmes de sécurité contre le vol.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.