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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissement DUPOUY - SBCC
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PAUL BREHAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL BREHAN
Etablissement DUPOUY - SBCC SA

Numéro de dépôt :
96612995
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque PAUL BREHAN

Déposée le 23 février 1996 par la Société Anonyme (SA) Etablissement DUPOUY - SBCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAUL BREHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement DUPOUY - SBCC domicilié(e) ZI Bordeaux Fret, 33521 BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE Philippe DARQUEY - France.

La marque PAUL BREHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL BREHAN est expirée depuis le 23 février 2006.


Etablissement DUPOUY - SBCC SA - ZI Bordeaux Fret, 33521 BRUGES - France


MAITRE Philippe DARQUEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Vins mousseux