Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOOPS
Numéro de dépôt :
1719138
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
22/08/1999
Présentation de la marque HOOPS
Déposée le 22 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT DILIDAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « HOOPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOOPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOOPS est expirée depuis le 22 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25