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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement DIAGAL
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DAMES DE NEBOUZAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMES DE NEBOUZAN
Etablissement DIAGAL (SARL), route de Saint-Gaudens

Numéro de dépôt :
1744746
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
15/11/2000
DAMES DE NEBOUZAN de Etablissement DIAGAL

Présentation de la marque DAMES DE NEBOUZAN

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement DIAGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DAMES DE NEBOUZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement DIAGAL domicilié(e) 31580 Saint-Plancard - France.

La marque DAMES DE NEBOUZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMES DE NEBOUZAN est expirée depuis le 15 novembre 2000.


Etablissement DIAGAL (SARL), route de Saint-Gaudens - 31580 Saint-Plancard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves, sauces

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.