Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINI CAVE
Numéro de dépôt :
1594514
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
07/04/1999
Présentation de la marque MINI CAVE
Déposée le 7 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement DESPRAT Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « MINI CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MINI CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI CAVE est expirée depuis le 7 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46