Verger des Diaconesses
Présentation de la marque Verger des Diaconesses
Déposée par voie électronique le 25 juillet 2011 par la société Etablissement des Diaconesses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Verger des Diaconesses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Verger des Diaconesses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Verger des Diaconesses est expirée depuis le 25 juillet 2021.
Etablissement des Diaconesses a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46