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Marques déposées par la société ETABLISSEMENT DES DIACONESSES
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Académie de la Petite Enfance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Académie de la Petite Enfance
ETABLISSEMENT DES DIACONESSES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4134360
Date de dépôt :
17/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2024
Académie de la Petite Enfance de ETABLISSEMENT DES DIACONESSES

Présentation de la marque Académie de la Petite Enfance

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par la société ETABLISSEMENT DES DIACONESSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Académie de la Petite Enfance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la société ETABLISSEMENT DES DIACONESSES domicilié(e) 3 Rue Sainte Elisabeth, CS 20012 - 67085 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 641 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT DES DIACONESSES, M. Daniel SPECKEL domicilié(e) 3 Rue Sainte Elisabeth, CS 20012 - 67085 - STRASBOURG - France.

La marque Académie de la Petite Enfance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie de la Petite Enfance est expirée depuis le 17 novembre 2024.

ETABLISSEMENT DES DIACONESSES a également déposé les autres marques suivantes : Verger des Diaconesses , Miel des Diaconesses , LES DIACONESSES DE STRASBOURG


ETABLISSEMENT DES DIACONESSES, ASSOCIATION - 3 Rue Sainte Elisabeth, CS 20012 - 67085 - STRASBOURG - France - SIREN 775641731


ETABLISSEMENT DES DIACONESSES, M. Daniel SPECKEL - 3 Rue Sainte Elisabeth, CS 20012 - 67085 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.