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Marques déposées par la société ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT JAMES
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GOURMETS BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURMETS BIO
ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT JAMES, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
3854109
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2021
GOURMETS BIO de ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT JAMES

Présentation de la marque GOURMETS BIO

Déposée le 23 août 2011 par la société ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOURMETS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la société ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT JAMES domicilié(e) ROUTE DE PONTORSON - 50240 - SAINT JAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 265 001 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT JAMES domicilié(e) ROUTE DE PONTORSON - 50240 - SAINT JAMES - France.

La marque GOURMETS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMETS BIO est expirée depuis le 23 août 2021.


ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT JAMES, ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF - ROUTE DE PONTORSON - 50240 - SAINT JAMES - France - SIREN 265001453


ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT JAMES - ROUTE DE PONTORSON - 50240 - SAINT JAMES - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étants issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étants issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; Tous ces produits étants issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Plantes séchées pour la décoration.