Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONA
ETABLISSEMENT DE DISTRIBUTION DE PRODUITS EUROPEENS

Numéro de dépôt :
92435224
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2002

Présentation de la marque BIONA

Déposée le 22 septembre 1992 par la société ETABLISSEMENT DE DISTRIBUTION DE PRODUITS EUROPEENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société ETABLISSEMENT DE DISTRIBUTION DE PRODUITS EUROPEENS domicilié(e) 280, Rue du Haut Meix, 88100 NEUVILLERS SUR FAVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 915 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FUCHS Nicole EDIPE SARL - France.

La marque BIONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONA est expirée depuis le 22 septembre 2002.


ETABLISSEMENT DE DISTRIBUTION DE PRODUITS EUROPEENS - 280, Rue du Haut Meix, 88100 NEUVILLERS SUR FAVE - France - SIREN 382915122


FUCHS Nicole EDIPE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Nappes et Serviettes en papier Assiettes et Gobelets non en métaux précieux Nappes non en papier Serviettes de table non en papier en matière textile

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).