Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MT CINQUANTE ET UN
Etablissement DASNI (SARL)

Numéro de dépôt :
1531216
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
10/05/1999

Présentation de la marque MT CINQUANTE ET UN

Déposée le 10 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement DASNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « MT CINQUANTE ET UN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement DASNI domicilié(e) 27 rue Jean RICHARD BESSINES, 79000 NIORT - France.

La marque MT CINQUANTE ET UN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT CINQUANTE ET UN est expirée depuis le 10 mai 1999.

Etablissement DASNI a également déposé les autres marques suivantes : MT VINGT SIX


Etablissement DASNI (SARL) - 27 rue Jean RICHARD BESSINES, 79000 NIORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 17 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361336 - Publication au BOPI 2002-12-17

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266518 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255661 - Publication au BOPI 1998-06-08

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