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Marques déposées par le nom "ETABLISSEMENT D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (Etablissement Public à caractère industriel et commercial"

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L'AVENIR AU NATUREL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1409083
Date de dépôt: 28 mai 1986
Date d'expiration: 28 mai 1996

Classes: 00 19 37

LA VILLE AU NATUREL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1296026
Date de dépôt: 16 janvier 1985
Date d'expiration: 16 janvier 1995

Classes: 00 19 37