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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement COMTE D'ETISSAC
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COMTE D'ETISSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE D'ETISSAC
Etablissement COMTE D'ETISSAC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1349138
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/1996
COMTE D\'ETISSAC de Etablissement COMTE D\'ETISSAC

Présentation de la marque COMTE D'ETISSAC

Déposée le 2 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement COMTE D'ETISSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE D'ETISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissement COMTE D'ETISSAC domicilié(e) domaine de garrou, SAUSSIGNAC 24240 SIGOULES. - France.

La marque COMTE D'ETISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE D'ETISSAC est expirée depuis le 2 avril 1996.


Etablissement COMTE D'ETISSAC (S.A.R.L.) - domaine de garrou, SAUSSIGNAC 24240 SIGOULES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Conserves de foie gras, plats cuisinés, alcools et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.