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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT COMBES
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La Fenêtre en Particulier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fenêtre en Particulier
ETABLISSEMENT COMBES, SAS, Parc d'Activité Millau-Viaduc

Numéro de dépôt :
3833315
Date de dépôt :
21/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2021
La Fenêtre en Particulier de ETABLISSEMENT COMBES

Présentation de la marque La Fenêtre en Particulier

Déposée par voie électronique le 21 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT COMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fenêtre en Particulier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT COMBES domicilié(e) - 12100 - MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 150 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT COMBES, Parc d'Activité Millau-Viaduc domicilié(e) - 12100 - MILLAU - France.

La marque La Fenêtre en Particulier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fenêtre en Particulier est expirée depuis le 21 mai 2021.


ETABLISSEMENT COMBES, SAS, Parc d'Activité Millau-Viaduc - 12100 - MILLAU - France - SIREN 816150056


ETABLISSEMENT COMBES, Parc d'Activité Millau-Viaduc - 12100 - MILLAU - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.