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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissement CHOTEAU
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NORMIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMIL
Etablissement CHOTEAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1325211
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/1995
NORMIL de Etablissement CHOTEAU

Présentation de la marque NORMIL

Déposée le 30 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Etablissement CHOTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement CHOTEAU domicilié(e) 49, avenue Jean Jaurès, 59790 RONCHIN (Nord) - France.

La marque NORMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMIL est expirée depuis le 30 septembre 1995.


Etablissement CHOTEAU (Société Anonyme) - 49, avenue Jean Jaurès, 59790 RONCHIN (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.