Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PROVENCALE FRANCE ADOUBADO COUMO AVANS E VIRADO A LA MAN
ETABLISSEMENT: CENTRE LA GAUTHIERE (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1383762
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1996
LA PROVENCALE FRANCE ADOUBADO COUMO AVANS E VIRADO A LA MAN de ETABLISSEMENT: CENTRE LA GAUTHIERE

Présentation de la marque LA PROVENCALE FRANCE ADOUBADO COUMO AVANS E VIRADO A LA MAN

Déposée le 28 mars 1986 par l'association loi 1901 ETABLISSEMENT: CENTRE LA GAUTHIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PROVENCALE FRANCE ADOUBADO COUMO AVANS E VIRADO A LA MAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ETABLISSEMENT: CENTRE LA GAUTHIERE domicilié(e) quartier St Pierre, 13400 AUBAGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Directeur Monsieur Jacques BARBETTE - France.

La marque LA PROVENCALE FRANCE ADOUBADO COUMO AVANS E VIRADO A LA MAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383762.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PROVENCALE FRANCE ADOUBADO COUMO AVANS E VIRADO A LA MAN est expirée depuis le 28 mars 1996.


ETABLISSEMENT: CENTRE LA GAUTHIERE (loi 1901) - quartier St Pierre, 13400 AUBAGNE. - France


Directeur Monsieur Jacques BARBETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Confitures.