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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT C. PERRIOL
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NINA de France-Plants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NINA de France-Plants
ETABLISSEMENT C. PERRIOL, SARL

Numéro de dépôt :
3870086
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/10/2021
NINA de France-Plants de ETABLISSEMENT C. PERRIOL

Présentation de la marque NINA de France-Plants

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT C. PERRIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NINA de France-Plants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT C. PERRIOL domicilié(e) ESPACE ECONOMIQUE AXE, LES MARRONS - 26140 - ALBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 920 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENT C. PERRIOL, M. CAMILLE PERRIOL domicilié(e) ESPACE ECONOMIQUE AXE, LES MARRONS - 26140 - ALBON - France.

La marque NINA de France-Plants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NINA de France-Plants est expirée depuis le 27 octobre 2021.

ETABLISSEMENT C. PERRIOL a également déposé les autres marques suivantes : Prospère Le bon goût de la pomme de terre d'autrefois


ETABLISSEMENT C. PERRIOL, SARL - ESPACE ECONOMIQUE AXE, LES MARRONS - 26140 - ALBON - France - SIREN 335920443


ETABLISSEMENT C. PERRIOL, M. CAMILLE PERRIOL - ESPACE ECONOMIQUE AXE, LES MARRONS - 26140 - ALBON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.