Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR LES TRACES DU CHEVAL DE LA PREHISTOIRE... A NOS JOURS...
Etablissement C.E. "L'EPERON des CRETES"

Numéro de dépôt :
1703211
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
21/07/1999
SUR LES TRACES DU CHEVAL DE LA PREHISTOIRE... A NOS JOURS... de Etablissement C.E. \

Présentation de la marque SUR LES TRACES DU CHEVAL DE LA PREHISTOIRE... A NOS JOURS...

Déposée le 21 juillet 1989 par Etablissement C.E. "L'EPERON des CRETES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « SUR LES TRACES DU CHEVAL DE LA PREHISTOIRE... A NOS JOURS... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement C.E. "L'EPERON des CRETES", domicilié(e) domaine de la Pigeonnie, 19100 BRIVE - France.

La marque SUR LES TRACES DU CHEVAL DE LA PREHISTOIRE... A NOS JOURS... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR LES TRACES DU CHEVAL DE LA PREHISTOIRE... A NOS JOURS... est expirée depuis le 21 juillet 1999.


Etablissement C.E. "L'EPERON des CRETES" - domaine de la Pigeonnie, 19100 BRIVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

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