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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT C. E. E. (centre des Economies d'énergie
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CEE PROCEDE C2E
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEE PROCEDE C2E
ETABLISSEMENT C. E. E. (centre des Economies d'énergie) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1268215
Date de dépôt :
03/04/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/1994
CEE PROCEDE C2E de ETABLISSEMENT C. E. E. (centre des Economies d\'énergie

Présentation de la marque CEE PROCEDE C2E

Déposée le 3 avril 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT C. E. E. (centre des Economies d'énergie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEE PROCEDE C2E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENT C. E. E. (centre des Economies d'énergie domicilié(e) 32, bd Jean Baptiste Vérany, 06300 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CIAFFI - France.

La marque CEE PROCEDE C2E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEE PROCEDE C2E est expirée depuis le 3 avril 1994.


ETABLISSEMENT C. E. E. (centre des Economies d'énergie) S.A.R.L. - 32, bd Jean Baptiste Vérany, 06300 NICE. - France


MONSIEUR CIAFFI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, économiseurs d'énergie , installation et réparation appareils chauffage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.