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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissement BROCH
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JOIRIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOIRIS
Etablissement BROCH Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3147786
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
14/02/2012
JOIRIS de Etablissement BROCH

Présentation de la marque JOIRIS

Déposée le 14 février 2002 par la Société Anonyme (SA) Etablissement BROCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « JOIRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement BROCH domicilié(e) Zone Industrielle de Beauregard,19100 BRIVE - 19100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot -, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

La marque JOIRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOIRIS est expirée depuis le 14 février 2012.


Etablissement BROCH Société Anonyme - Zone Industrielle de Beauregard,19100 BRIVE - 19100 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot -, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

- Matériaux de construction non métalliques ; volets, stores et dispositifs extérieurs [non métalliques, non textiles] de fermeture et/ou de protection d'ouvrants ; volets non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. - Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) , ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) , voiles (gréement) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile. - Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table ; volets, stores, rideaux et dispositifs extérieurs [textiles] de fermeture et/ou de protection d'ouvrant ; tissus pour volets, stores, rideaux et dispositifs extérieurs [textiles] de fermeture et/ou de protection d'ouvrant.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).