Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRILEGES
ETABLISSEMENT BOUTEVIN SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1643132
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
MAMERS
Date d'expiration :
31/05/1999

Présentation de la marque QUADRILEGES

Déposée le 31 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT BOUTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MAMERS), la marque française « QUADRILEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT BOUTEVIN domicilié(e) LES ROCHETTES, 72570 MONTMIRAIL - France.

La marque QUADRILEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRILEGES est expirée depuis le 31 mai 1999.


ETABLISSEMENT BOUTEVIN SOCIETE ANONYME - LES ROCHETTES, 72570 MONTMIRAIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Extrait de viande, fruits et légumes conserves, gelées, confitures, produits laitiers, graisses comestibles, sauces à salade, conserves, semi-conserves, pickles;tous ces produits étant allégés; présentés sous toutes formes et de toutes manières, au naturel, préparés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.