Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE VERT FRAIS
Numéro de dépôt :
1087736
Date de dépôt :
06/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE VERT FRAIS
Déposée le 6 janvier 1978 par ETABLISSEMENT BOURSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE VERT FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE VERT FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE VERT FRAIS est expirée depuis le 6 janvier 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039