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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT BOISSELET
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PETALMATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETALMATIC
ETABLISSEMENT BOISSELET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3256634
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2023
PETALMATIC de ETABLISSEMENT BOISSELET

Présentation de la marque PETALMATIC

Déposée le 13 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT BOISSELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETALMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENT BOISSELET domicilié(e) 3 rue de la Motte - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 320 264 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque PETALMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETALMATIC est expirée depuis le 13 novembre 2023.

ETABLISSEMENT BOISSELET a également déposé les autres marques suivantes : ROTABO , ECOLEX


ETABLISSEMENT BOISSELET, Société par actions simplifiée - 3 rue de la Motte - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France - SIREN 516320264


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2540230 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines pour le binage ; machine pour le butage et le débutage.