Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TENN BALL
Numéro de dépôt :
12232
Date de dépôt :
13/09/1978
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Présentation de la marque TENN BALL
Déposée le 13 septembre 1978 par Etablissement BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « TENN BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TENN BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TENN BALL est expirée depuis le 13 septembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050